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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC
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DOMAINE DE LASSERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LASSERE
LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3017319
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2030

Présentation de la marque DOMAINE DE LASSERE

Déposée le 22 mars 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LASSERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC domicilié(e) Route de Carcassonne - 11120 - POUZOLS MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 823 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DE LASSERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LASSERE arrivera à expiration en date du 22 mars 2030.

LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE CLOT DE L'OULO , DOMAINE LES AUBERGES


LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC, Société Coopérative Agricole - Route de Carcassonne - 11120 - POUZOLS MINERVOIS - France - SIREN 775823206


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2009 n°2423071 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-17

Inscription le 2 février 2010 - Changement de dénomination n°514984 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2736999 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.